Déposée le 27 janvier 2000 par la société SA SOCLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « LE CHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la société SA SOCLA domicilié(e) 200 Route de Boulogne, 62500 TATINGHEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 239 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SOCLA VANDOMME FRANCIS domicilié(e) (correction BOPI 2000-19) - France.
La marque LE CHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHARMILLE est expirée depuis le 27 janvier 2010.
SA SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : LAPIN PLEINE FORME
SA SOCLA - 200 Route de Boulogne, 62500 TATINGHEM - France - SIREN 312239056
SA SOCLA VANDOMME FRANCIS - (correction BOPI 2000-19) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Errata - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Viande de lapin. Carcasse de lapin. Morceaux découpes de lapin. Plats cuisinés de lapin ou à base de lapin. Sauces (condiments). Animaux vivants.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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